Mentions légales

SIEGE SOCIAL:

Ecuries Nicolas MERGNAC

81 allée de Varennes

16200 NERCILLAC

0660590803

siret : 509 679 965 00020

APE : 9319 Z

TVA FR 015 096 79965

Représentant Légal : Nicolas MERGNAC

 

HÉBERGEMENT ET RÉALISATION TECHNIQUE

Conformément à l’article 43-10 de la loi du 30/09/1986 modifiée, et à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, publiée au J.O n° 143 du 22 juin 2004, page 11168, nous vous informons que ce site est hébergé en France, par :

OVH

SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Ce site a été réalisé sous WordPress

 

Sa mission :

– Vous faire aimer l’équitation en se faisant plaisir.

– Avoir un contact avec la nature dans une ambiance conviviale.

– Aider au développement de l’enfant auprès du cheval.

– Préparer avec efficacité les chevaux pour les compétitions.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les internautes disposent d’un droit d’usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. On entend par contenu, les textes, sons, images, vidéos, animations.

Sous réserve des exceptions au droit d’auteur prévues par l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable de l’entreprise éditrice, notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

L’ensemble du contenu de ce Site et chacun de ses éléments (tous les noms de produits ou marques mentionnés, textes, photos, images, illustrations, logo…) est la propriété exclusive des Ecuries Nicolas MERGNAC et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle.

Nous attirons l’attention des visiteurs sur le fait que des photos, ou des signes particuliers peuvent également constituer des droits de propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris les représentations visuelles, photographiques, iconographies ou autres.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse des Ecuries Nicolas MERGNAC.

Tous les droits d’utilisation sont réservés. Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les données personnelles recueillies sur le Site ne servent qu’à des fins de gestion des demandes et de statistiques interne de l’entreprise éditrice.

Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, merci de contacter l’entreprise éditrice.

 

DECLARATION CNIL :

formulaire déclaration normale pour la récolte de données via au formulaire de contact

n° enregistrement : 2161400

 

https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F31228

Ajoutez votre site